Objectifs

• Donner aux membres du CHS les méthodes et outils nécessaires au bon fonctionnement de leurs missions
• A l’issue de la formation, le stagiaire doit être capable de
• Comprendre et organiser le fonctionnement du CHS
• Connaître les principales obligations réglementaires de la sécurité
• Identifier et évaluer les risques
• Maîtriser les outils d’analyse des accidents de travail
• Elaborer une politique de prévention dans l’entreprise

Public

Membres des Comités d’Hygiène et Sécurité

Pré-requis

Aucun

Moyens pédagogiques

Pédagogie active
Support de cours – projection de films
Un entretien préalable avec les stagiaires permet de personnaliser la formation

Validation

Exercices de synthèse
Fiche individuelle d'appréciation de la formation
Attestation individuelle de participation

Durée

35 heures 5 journées

Les enjeux de la prévention

• Enjeux humains, financiers, réglementaires

L’organisation de la prévention

• Les acteurs internes : agents, CTP, ACMO, médecin du travail, chefs d’établissement
• Les partenaires extérieurs

L’organisation du CHS

• Mise en place du comité
• Le temps de délégation
• Les missions
• Les moyens

Le fonctionnement

• Les réunions (ordre du jour, invités, etc.)
• Les visites inspection
• Le rapport et programme annuel de prévention

Les missions des membres du CHS

Les obligations réglementaires en matière d’hygiène et de sécurité dans la fonction publique

• Décret du 28 mai 1982
• Décret du 16 juin 2000

Les accidents du travail et maladies professionnelles

• Définitions (accidents du travail, accidents de trajet, maladies professionnelles)
• Les différents types de lésions
• Statistiques
• Droits et devoirs du salarié accidenté

L’analyse des accidents de travail et des incidents : une analyse a posteriori

• La multicausalité d’un accident de travail
• L’analyse d’un accident de travail par la méthode de l’arbre des causes
• Objectivation des faits - Recueillir les informations
• Critiquer les informations : jugements de valeurs, opinions, faits- Construction de l’arbre des causes - Organiser les informations, l’enchaînement des causes

L’évaluation des risques : une analyse a priori

• La réglementation : décret du 5 novembre 2001, décret du 17 décembre 2008
• Les grandes familles de risques
• Les risques généraux
• Les risques spécifiques liés aux activités de l'entreprise
• Les outils d’observation
• Les visites de poste
• La préparation de la visite
• Le déroulement
• L’importance du debriefing

La démarche de prévention

• Les principes généraux de prévention
• La mise en œuvre de la prévention
• Prévention intégrée
• Protection collective
• Protection individuelle
• La recherche d’actions correctives suite à un accident ou incident et d’actions préventives suite à l’évaluation des risques en tenant compte des
• Changements techniques
• Changements organisationnels
• Changements comportementaux
• L’analyse de la faisabilité des actions envisagées (faisabilité technique – économique – sociale)